Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Cercle des Maisons de Haute Tarentaise
/
Cercle des Maisons de Savoie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cercle des Maisons de Savoie
Cercle des Maisons de Haute Tarentaise, association

Numéro de dépôt :
4235264
Date de dépôt :
20/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2025
Cercle des Maisons de Savoie de Cercle des Maisons de Haute Tarentaise

Présentation de la marque Cercle des Maisons de Savoie

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2015 par Cercle des Maisons de Haute Tarentaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cercle des Maisons de Savoie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est Cercle des Maisons de Haute Tarentaise, association domicilié(e) Le Pré derrière - 73640 - Villaroger - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cercle des Maisons de Haute Tarentaise, M. alain emprin domicilié(e) Le Pré derrière - 73640 - Villaroger - France.

La marque Cercle des Maisons de Savoie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cercle des Maisons de Savoie arrivera à expiration en date du 20 décembre 2025.

Cercle des Maisons de Haute Tarentaise a également déposé les autres marques suivantes : Cercle des Maisons de Haute Tarentaise


Cercle des Maisons de Haute Tarentaise, association - Le Pré derrière - 73640 - Villaroger - France


Cercle des Maisons de Haute Tarentaise, M. alain emprin - Le Pré derrière - 73640 - Villaroger - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.